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<h1>Politique de confidentialité Moderna</h1><h2>Veuillez lire attentivement la Politique de confidentialité de Moderna avant d’accéder à ce site Web ou de l’utiliser.</h2><p>Ce site Web est détenu et exploité par Moderna, Inc. (« <em>Moderna</em> », « <em>nous</em> » ou « <em>nôtre</em> »). Les matériels disponibles sur notre site internet (le « <em>website</em> » ou le « <em>site</em> ») sont fournis par Moderna en tant que service à nos clients et au grand public. Ils ne doivent être utilisés qu’à titre informatif.</p><p>Moderna respecte la vie privée des visiteurs de notre site Web, et nous reconnaissons qu’il est important de prendre des mesures pour protéger la confidentialité des informations que nous recueillons via notre site Web. La présente Politique de confidentialité décrit les types de Données personnelles (telles que définies ci-dessous) que nous recueillons à propos des visiteurs du site Web, la manière dont nous pouvons utiliser les Données personnelles et avec qui nous pouvons les partager. La présente Politique de confidentialité décrit également (1) les mesures que nous prenons pour protéger les Données personnelles que nous recueillons et (2) vos droits et privilèges concernant notre recueil, notre utilisation et la divulgation de vos Données personnelles.</p><p><em>Exclusions</em>. Cette politique ne traite que des Données personnelles collectées par le biais de ce site Web. Elle ne décrit pas les procédés par lesquels nous pouvons collecter ou utiliser les Données personnelles obtenues hors ligne, et elle ne contrôle pas, ni ne traite, des pratiques de confidentialité d’autres sites Web (y compris ceux vers lesquels nous établissons des liens), qui peuvent avoir leurs propres politiques. Nous encourageons les utilisateurs de notre site Web à en être conscients lorsqu’ils quittent notre site Web et à lire les déclarations de confidentialité de chaque site Web qu’ils visitent et qui collecte des Données personnelles. Les informations non sollicitées que vous nous fournissez peuvent être considérées comme non confidentielles et Moderna sera libre de reproduire, utiliser, divulguer et distribuer ces informations non sollicitées à des tiers sans autorisation, compensation, limitation ou attribution.</p><p>En vous connectant sur notre site Web, vous acceptez les conditions de la présente Politique de confidentialité et les Conditions générales d’utilisation. <strong>Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous n’êtes pas autorisé à utiliser notre site Web.</strong></p><h2>Introduction</h2><p>Les « <em>Données personnelles</em> » sont des données qui peuvent être utilisées pour vous identifier ou vous contacter : ils peut s’agir de vos coordonnées, y compris de votre nom, adresse, adresse e-mail, pays et numéro de téléphone, ou toute autre information figurant sur votre curriculum vitae si vous présentez une demande d’emploi à Moderna via notre site Web ; il s’agit aussi, lorsque la loi en vigueur le prévoit, de toutes les données concernant votre utilisation de notre site Web ou de votre dispositif qui pourrait être recueillie automatiquement, notamment par l’utilisation de cookies, et autres technologies de suivi.</p><p>Nous traiterons vos Données personnelles conformément à la loi en vigueur et aux principes suivants :</p><ul> <li>Nous traiterons les Données personnelles de manière légale, équitable et transparente.</li> <li>Nous recueillerons les Données personnelles suivant des fins spécifiques, explicites et légitimes uniquement, et nous n’utiliserons les données personnelles qu’aux fins pour lesquelles elles ont été collectées à l’origine.</li> <li>Nous limiterons la collecte des Données personnelles à la mesure nécessaire à la finalité pour laquelle elles sont traitées.</li> <li>Nous ferons des efforts raisonnables pour nous assurer que vos données personnelles soient exactes et, si nécessaire, tenues à jour.</li> <li>Nous ne conserverons pas les Données personnelles plus longtemps que nécessaire aux fins pour lesquelles les Données personnelles sont traitées.</li> <li>Les Données personnelles seront traitées uniquement de façon à assurer une sécurité appropriée aux données à caractère personnel.</li> </ul><p>Nos pratiques de confidentialité sont décrites avec plus de détails dans le reste de la présente Politique de confidentialité.</p><h2>Informations que nous recueillons</h2><p>Vous pouvez visiter notre site Web sans fournir d’informations vous concernant de façon affirmative. Si vous choisissez de transmettre vos informations via les fonctionnalités « Joindre notre liste de diffusion » ou « <u>Nous contacter</u> » de notre site Web, ou si vous postulez à un poste à pourvoir auprès de Moderna via la section « <u>Carrières</u> » de notre site Web, nous pouvons vous demander de fournir des données personnelles telles que votre nom, adresse, numéro de téléphone et adresse e-mail, ainsi que votre intitulé de poste, le nom de l’entreprise, le pays, des informations sur votre poste et toute autre information professionnelle. Vous n’êtes pas obligé(e) de fournir des Données personnelles à Moderna, mais votre capacité à utiliser notre site Web ou ses fonctionnalités ainsi qu’à postuler à un poste à pourvoir peuvent s’avérer limitées si vous ne le faites pas.</p><p><em>Données personnelles concernant l’utilisation du site Web recueillies par des Cookies ou d’autres moyens automatisés. </em>Lorsque vous utilisez notre site Web, nous pouvons recueillir automatiquement des informations sur votre utilisation du site Web, ce qui inclut l’utilisation de cookies, de balises Web et d’autres technologies de suivi (« <em>informations automatisées</em> »). Les informations automatisées peuvent inclure des informations sur votre dispositif, par exemple l’adresse IP, les identifiants du dispositif et son système d’exploitation, et des informations sur l’utilisation telles que les horaires et la durée de l’utilisation, l’interaction avec le contenu, les informations stockées dans des cookies ou des technologies similaires. Conformément au Règlement UE 2016/679 sur la protection des données (« <em>RGPD</em> »), les informations automatisées sont considérées comme des données personnelles, et nous traiterons ces informations automatisées comme des Données personnelles suivant la présente politique de confidentialité.</p><p>Les « <em>Cookies</em> » sont de petits fichiers que le site Web place sur votre disque dur aux fins d’identification. Ces fichiers sont utilisés pour l’inscription au site Web et pour la personnalisation de votre prochaine visite sur notre site Web. Les cookies peuvent, par exemple, mémoriser votre langue et votre affichage préférés. Les cookies ne peuvent pas lire les données de votre disque dur.</p><p>Nous utilisons les cookies suivants sur notre site Web :</p><ul> <li><strong>Cookies strictement nécessaires</strong>. Il s’agit de cookies nécessaires au fonctionnement de notre site Web. Ils comprennent, par exemple, des cookies qui vous permettent de vous connecter à votre compte de candidat à l’emploi.</li> <li><strong>Cookies de fonctionnalité</strong>. Ils sont utilisés pour vous reconnaître lorsque vous revenez sur notre site Web et pour intégrer des fonctionnalités provenant de services tiers. Cela nous permet de personnaliser notre contenu pour vous, de mémoriser vos préférences (par exemple votre choix de langue) et d’intégrer des services utiles fournis par des prestataires tiers dans notre site Web.</li> <li><strong class="wrap-links">Cookies analytiques</strong>. La plateforme Google Analytics collecte certaines informations analytiques sur notre site Web afin de nous aider à en mieux comprendre l’activité et à améliorer nos services et la qualité de notre site Web. Ces informations comprennent l’adresse IP, les demandes de pages, les sites Web ou publicités de référence, le système d’exploitation et le navigateur, ainsi que le temps passé sur notre site Web. Ces données nous parviennent sous forme agrégée. Nous nous en servons pour mieux comprendre comment les visiteurs interagissent avec notre site Web, mesurer l’efficacité de nos publicités sur des sites Web tiers et améliorer l’expérience de nos visiteurs.</li> </ul><p>Vous pouvez refuser ou accepter les cookies de ce site Web à tout moment en activant les paramètres des cookies dans votre navigateur. Le menu « aide » présent sur la plupart des navigateurs Internet contient des informations expliquant comment désactiver les cookies, ou vous pouvez visiter <a data-exit rel="noopener noreferrer" href="https://www.aboutcookies.org/how-to-control-cookies/">http://www.aboutcookies.org/how-to-control-cookies/</a>. Si vous n’acceptez pas les cookies, certaines fonctionnalités de notre site Web peuvent ne pas fonctionner entièrement, et vous ne pourrez peut-être pas accéder à certaines informations de ce site Web. En continuant à utiliser le site Web sans modifier les paramètres, vous acceptez l’utilisation que nous faisons des cookies.</p><p><em>Données personnelles provenant de sources tierces</em>. Nous pouvons recevoir des informations vous concernant provenant de sources disponibles publiquement et dans le commerce, conformément à la loi, et nous pouvons combiner ces informations avec d’autres que nous recevons de vous ou à votre sujet. Si, par exemple, vous postulez à un poste chez Moderna via notre site Web, nous pouvons consulter votre profil LinkedIn.</p><p><em>Données agrégées</em>. Nous pouvons regrouper et/ou anonymiser toutes les Données personnelles que nous recueillons de manière à ce que les informations ne permettent plus d’identifier une personne spécifique. Nous pouvons utiliser, divulguer et traiter de toute autre manière ces informations suivant nos propres fins commerciales légitimes sans restriction, ce qui comprend l’analyse historique et statistique ainsi que la planification commerciale. </p><h2>Comment nous utilisons les données personnelles</h2><p>Nous pouvons utiliser les Données personnelles aux fins suivantes.</p><p><em><u>Nos intérêts légitimes</u></em></p><p>Nous pouvons traiter vos Données personnelles lorsque cela s’avère nécessaire à notre intérêt légitime en tant qu’entreprise, ce qui inclut la gestion, la promotion et l’amélioration de nos activités ainsi que la gestion de nos risques. Nous pouvons par exemple traiter vos données personnelles pour :</p><ul> <li>vous fournir les informations que vous avez demandées et/ou répondre à vos demandes envoyées via le site Web, par e-mail et/ou par téléphone ;</li> <li>faciliter nos activités de recrutement par exemple pour traiter les candidatures, vous évaluer en tant que candidat à un poste professionnel et assurer le suivi de nos statistiques de recrutement) ;</li> <li>analyser et améliorer nos communications et stratégies (y compris en identifiant quand le(s) moment(s) au(x)quel(s) un ou des e-mails que nous vous avons envoyé ont été reçus et lus) ;</li> <li>adapter le contenu affiché sur notre site Web ;</li> <li>faire face aux fraudes et aux activités illégales (par exemple un piratage ou une utilisation malicieuse de notre site Web) en assurant une protection contre celles-ci, en les identifiant, en menant des enquêtes et en y répondant, et de même vis-à-vis des réclamations et autres responsabilités ;</li> <li>préserver la confidentialité, la sécurité ou la propriété du site Web ; et</li> <li>communiquer avec vous à d’autres fins rendues évidentes par les circonstances ou dont nous vous informons lorsque nous collecterons vos Données personnelles.</li> </ul><p><u><em>Obligations légales</em></u></p><ul> <li>Nous pouvons être tenus par la loi de collecter et de traiter certaines Données personnelles vous concernant. Nous pouvons par exemple avoir besoin de traiter vos Données personnelles pour nous conformer à nos obligations contractuelles envers le gouvernement américain en tant que sous-traitant du gouvernement.</li> </ul><p><em><u>Votre consentement</u></em></p><p>Nous pouvons également demander, directement ou par l’intermédiaire de tiers de confiance, votre consentement distinct au traitement de vos Données personnelles ; par exemple lorsque vous choisissez de recevoir des actualités et des mises à jour fr Moderna ou pour l’utilisation de cookies non essentiels.</p><p>Si nous avons demandé votre consentement au traitement de vos Données personnelles, vous pouvez le retirer ultérieurement à tout moment en nous contactant à l’adresse indiquée dans la section « Vos droits relatifs à la confidentialité » ci-dessous.</p><h2>Partage des Données personnelles</h2><p>Nous ne vendrons pas, ne partagerons pas et ne distribuerons pas vos Données personnelles à des tiers, sauf dans les cas prévus par la présente Politique de confidentialité.</p><p><em>Sociétés affiliées et prestataires de services</em>. Nous pouvons divulguer vos Données personnelles à d’autres filiales de Moderna à travers le monde ; celles-ci acceptent de les traiter conformément à la présente Politique de confidentialité. Nous pouvons également transférer des données personnelles à des prestataires de services qui agissent pour ou en notre nom en vue d’un traitement ultérieur, par exemple l’évaluation de l’utilité de ce site Web, la gestion des données, le support technique ou l’analyse des données de recrutement. Ces prestataires de services se sont engagés avec nous, par contrat, à n’utiliser les données personnelles qu’aux fins pour lesquelles celles-ci ont été initialement collectées ou peuvent être traitées légalement, à ne pas vendre ou divulguer vos données personnelles à d’autres tiers, sauf si la loi l’exige, si cela correspond à ce que nous autorisons ou comme indiqué dans la présente politique de confidentialité.</p><p><em>Autres parties liées à une transaction d’entreprise</em>. Nous pouvons également transférer des Données personnelles que nous aurons recueillies auprès de vous à un tiers dans le cadre d’une transaction d’entreprise telle qu’une fusion, une acquisition, une réorganisation, une coentreprise, un financement ou une vente de nos actifs.</p><p><em>Autres parties, lorsque la loi en vigueur l’exige ou lorsque cela s’avère nécessaire pour protéger Moderna</em>. Nous pouvons divulguer des données personnelles à un tiers pour nous conformer aux exigences légales et réglementaires ou pour nous protéger contre la fraude, les activités illégales (par exemple un piratage ou une utilisation malicieuse de notre site Web) et les réclamations et d’autres responsabilités.</p><h2>Transferts de données internationaux</h2><p>Lorsque nous partageons des Données personnelles avec un tiers, lesdits transferts de données peuvent inclure le transfert de Données personnelles vers d’autres pays. Ces pays peuvent ne pas avoir les mêmes lois sur la protection des données que le pays d’origine des données personnelles.</p><p><em><u>Résidents de l’EEE uniquement</u></em></p><p>Moderna, qui se trouve aux États-Unis, agira en tant que responsable du traitement des données et traitera vos données personnelles en déterminant les finalités et les moyens de leur traitement, conformément au RGPD. Veuillez noter que vos données personnelles résideront sur les serveurs d’Aquia, y compris à l’intérieur et à l’extérieur de l’Union européenne. Avant de transférer vos données personnelles en dehors de l’EEE, nous prendrons des mesures pour nous assurer que ces données bénéficient d’un niveau de protection identique à celui exigé par les lois applicables en matière de protection des données dans l’EEE. Pour les transferts de données en dehors de l’EEE, nous utilisons, le cas échéant, les garanties applicables, ce qui comprend des clauses contractuelles types approuvées par la Commission européenne. Une copie de ces mesures peut être obtenue en nous contactant à l’adresse électronique indiquée ci-dessous.</p><h2>Vos droits relatifs à la confidentialité</h2><p>Vous pouvez avoir certains droits en tant que personne concernée en vertu de la loi en vigueur. Vous pouvez, par exemple, avoir le droit de vous opposer ou de demander la restriction du traitement de vos Données personnelles et de demander l’accès, la rectification, l’effacement et la portabilité des Données personnelles que nous détenons à votre sujet, sous réserve de certaines exceptions prescrites par la loi. Si vous souhaitez recevoir de plus amples informations concernant notre utilisation de vos Données personnelles ou exercer vos droits, veuillez nous contacter à l’adresse suivante :</p><p> 2021 Moderna, Inc.<br> 200 Technology Square<br> Cambridge, MA 02139<br> États-Unis<br><a href="mailto:Privacy@modernatx.com">Privacy@modernatx.com</a><br> Résidents de l’UE : <a href="mailto:EUprivacy@modernatx.com">EUprivacy@modernatx.com</a></p><p>Nous tenterons de fournir toutes les informations demandées et d’apporter les modifications demandées dans la mesure requise et permise par les lois sur la confidentialité applicables et d’autres lois et réglementations. En tout état de cause, nous nous efforcerons de vous répondre et de vous informer du résultat de votre demande dans les plus brefs délais.</p><p>Vous pouvez déposer une plainte auprès de l’autorité de contrôle compétente si vous jugez que notre traitement de vos Données personnelles enfreint la loi en vigueur. Les coordonnées de toutes les autorités de contrôle de l’UE sont disponibles ici.</p><h2>Sécurité des informations</h2><p>Moderna utilise des mesures de sécurité commerciales raisonnables de nature administrative, technique, physique et liées au personnel conçues pour protéger les Données personnelles en notre possession en cas de perte, de vol et d’utilisation, de divulgation ou de modification non autorisée. Bien entendu, et malgré ces mesures, nous ne pouvons pas garantir une sécurité parfaite sur les réseaux, serveurs et bases de données que nous exploitons ou qui sont exploités pour notre compte. Les e-mails envoyés vers ou depuis le site Web, en particulier, peuvent s’avérer non sécurisés. Veuillez, par conséquent, faire preuve d’une attention particulière aux informations que vous décidez de nous divulguer lorsque vous nous envoyez par e-mail. Veuillez garder cela à l’esprit lorsque vous nous communiquez des Données personnelles via le site Web.</p><h2>Conservation des données</h2><p>Vos données personnelles ne seront conservées par Moderna qu’aussi longtemps que nécessaire pour atteindre la ou les finalité(s) pour lesquelles elles ont été recueillies, en fonction de la ou des finalité(s) pour lesquelles/desquelles les données personnelles ont été recueillies, de la nature des données personnelles, de toute relation contractuelle qui régit la conservation des données personnelles et de nos obligations légales ou réglementaires. Nous détruirons ou anonymiserons ensuite vos données personnelles, conformément à la loi en vigueur.</p><h2>Communications par e-mail</h2><p>Dans le cas où nous vous contacterions, y compris par e-mail, nous vous fournirons une méthode pour vous désinscrire ou vous opposer à ce que nous vous envoyons d’autres communications dans la mesure où la loi l’exige. Vous pouvez choisir de recevoir des mises à jour par e-mail sur les évolutions des produits et/ou services Moderna, ou sur des sujets spécifiquement liés à la santé (par exemple pour recevoir des mises à jour sur l’acidémie méthylmalonique (AMM) de Moderna) en complétant le formulaire électronique « Adhérer à notre liste de diffusion » sur notre site Web. Si vous décidez, ultérieurement et à quelque moment que ce soit, que vous ne souhaitez plus recevoir de communications par e-mail de notre part, vous pouvez vous désabonner de cette liste de contacts en cliquant le lien de désabonnement correspondant dans le canal respectif de communications électroniques ou en nous envoyant un e-mail intitulé « Désabonnement des mises à jour par e-mail » à l’adresse <a href="mailto:privacy@modernatx.com">privacy@modernatx.com</a> ou <a href="mailto:EUprivacy@modernatx.com">EUprivacy@modernatx.com</a>.</p><h2>Politique de confidentialité applicable aux enfants</h2><p>Nous nous engageons à protéger la vie privée des enfants. Le contenu et les services de ce site Web ne sont pas destinés ou conçus pour attirer des enfants ayant moins de 18 ans. Aucune donnée personnelle ne doit être soumise à Moderna via le site Web par des visiteurs et/ou des enfants âgés de moins de 18 ans. S’il est porté à notre connaissance qu’un utilisateur de notre site Web a moins de 18 ans et a volontairement fourni des Données personnelles et/ou des Données personnelles liées à la santé, ou qu’un professionnel de santé a volontairement fourni des Données personnelles concernant un patient identifié comme âgé de moins de 18 ans et ce sans le consentement donné ou autorisé du tuteur dudit enfant, nous nous efforcerons de supprimer, sur notification ou demande pertinente, les Données personnelles en question dans les meilleurs délais.</p><h2>Avis « Do-not-track » (ne pas suivre) et California Online Privacy Protection Act</h2><p>Nous ne suivons pas les utilisateurs de nos sites Web au fil du temps et sur des sites Web tiers et ne répondons donc pas aux signaux Ne pas suivre (Do Not Track, DNT). Moderna n’autorise pas les tiers à recueillir des Données personnelles directement auprès de nos utilisateurs sur notre site Web, par exemple en utilisant des publicités de tiers.</p><h2>Liens vers des sites Web tiers</h2><p>Pour la commodité de nos visiteurs, ce site Web peut contenir des liens vers d’autres sites Web susceptibles, selon nous, d’offrir des informations utiles. Parmi ces liens, certains peuvent diriger vers des sites Web susceptibles d’assurer des services pour nous. Veuillez noter que Moderna n’est pas responsable des pratiques de confidentialité de ces autres sites Web et ne peut apporter de garantie quant à leurs normes de confidentialité. Nous encourageons nos utilisateurs à garder cela à l’esprit lorsqu’ils quittent notre site Web et à lire les déclarations de confidentialité de chaque site Web recueillant des renseignements personnels. La présente déclaration de confidentialité s’applique uniquement aux informations recueillies par notre site Web, et non à d’autres sites Web auxquels nos liens renvoient mais qui ne sont pas liés à Moema.</p><h2>Avis de mise à jour de notre politique de confidentialité</h2><p>Si nous modifions notre Politique de confidentialité, nous publierons ces modifications sur notre site Web. Si nous apportons des modifications à la présente Politique de confidentialité, nous mettrons à jour la date inscrite en haut de celle-ci.</p><h2>Pour obtenir plus d’informations</h2><p>Si vous avez des questions au sujet de la présente Politique de confidentialité ou des préoccupations concernant les pratiques de ce site Web, vos relations avec ce site Web ou tout autre sujet lié à la confidentialité en général, veuillez nous envoyer un e-mail à l’adresse électronique <a href="mailto:privacy@Modernatx.com">privacy@modernatx.com</a> ou nous contacter par écrit à l’adresse :</p><p>Moderna, Inc<br> Attention: Legal Department<br> 200 Technology Square<br> Cambridge, MA 02139<br> États-Unis</p><p>Pour les résidents de l’UE/EEE : veuillez nous envoyer un e-mail à l’adresse électronique <a href="mailto:contact@dpr.eu.com">contact@dpr.eu.com</a>. Vous pouvez également nous contacter par écrit à l’adresse suivante :</p><p>DPR Group<br> Office 29, Clifton House<br> Fitzwilliam Street Lower<br> Dublin, Irlande</p><p>Pour toute autre question ou préoccupation, indépendamment de votre lieu de résidence, contactez-nous par écrit à l’adresse suivante :</p><p>Moderna, Inc<br> Attention: Corporate Communications<br> 200 Technology Square<br> Cambridge, MA 02139<br> États-Unis</p>